I. PREAMBULE
Le site web www.jourdegalop.com est exploité par la société JOUR DE COURSES EDITIONS, Sarl au capital de 1.000 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Nanterre (92) sous le numéro 498 635 853 RCS Nanterre et ayant son siège social : 92, avenue du Général de Gaulle 92250 La Garenne Colombes.
Le Directeur de la publication du site www.jourdegalop.com est Monsieur Mayeul CAIRE en qualité de co-gérant de la société JOUR DE COURSES EDITIONS.
Le responsable de la rédaction est Monsieur Mayeul CAIRE. (Tél. : 06 69 99 74 34)
Toute notification réalisée en application de l'article 6.I-5 (dernier tiret) de la loi du 21 juin 2004 (loi n°2004-575) doit être réalisée en recommandé avec demande d'avis de réception à l'adresse suivante : :
JOUR DE COURSES EDITIONS – 92 avenue du Général de Gaulle, 92250 LA GARENNE COLOMBES
II. INFORMATIQUE ET LIBERTES
En conformité avec les dispositions de la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le traitement autorisé des données nominatives réalisées à partir du site Web www.jourdegalop.com a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL N° 1559921 v 0).
L'exercice du droit d'accès et de rectification ou de suppression se fait ou en ligne sur www.jourdegalop.com ou par courrier à l'adresse :
JOUR DE COURSES EDITIONS, 92 Avenue du Général de Gaulle, 92250 LA GARENNE COLOMBES.
III HEBERGEMENT
Le présent site est hébergé par la SAS OVH, 2, rue Kellermann 59100 ROUBAIX.
IV PROPRIETE INTELLECTUELLE
Toute reproduction ou représentation non autorisée des informations de ce site est interdite. Le contenu est disponible pour un usage privé et non collectif.
Le code de la propriété intellectuelle n’autorisant, aux termes de l’article L. 122-5.2° et 3°a, d’une part, que les "copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective "et, d’autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d’exemple et d’illustration, " toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause est illicite " (art.L.122-4). Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Bases de données
Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le code de la propriété intellectuelle de la directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, la société JOUR DE COURSES EDITIONS est producteur et propriétaire de tout ou partie du contenu composant le présent site.
Marques et logos
Toute utilisation et/ou reproduction et/ou représentation quelle qu’elle soit des noms de marques et logos de ce site est interdite sans l’autorisation de la société JOUR DE COURSES EDITIONS.
V HYPERLIENS ET COOKIES
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site Web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la société JOUR DE COURSES EDITIONS.
Les utilisateurs et visiteurs du site Web ne peuvent mettre en place un lien hypertexte en direction de ce site, sans l’autorisation expresse et préalable de la société JOUR DE COURSES EDITIONS.
Dans le cadre de la consultation du site www.jourdegalop.com, des cookies de navigation peuvent être implantés dans l'ordinateur des visiteurs. Un cookie ne permet pas d'identifier le visiteur. En revanche, il enregistre des informations relatives à la navigation de l'ordinateur de l'utilisateur sur le site. L'utilisateur a la possibilité de s'opposer à l'enregistrement de cookies en configurant son navigateur internet en ce sens-là.
VI ACCESSIBILITE
Le site www.jourdegalop.com est accessible 24/24 heures et 7/7 jours. Cependant la société JOUR DE COURSES EDITIONS se réserve la possibilité de fermer ou de rendre inaccessible tout ou partie du site pour des opérations notamment de maintenance ou à la demande de toute autorité judiciaire et en cas de force majeure.
La société JOUR DE COURSES EDITIONS ne peut en aucun cas être responsable de la non accessibilité du site précité et de toute interruption totale ou partielle de la consultation de ses pages.
L'internaute se doit de vérifier qu'il dispose des outils et moyens de communications électroniques et des compétences permettant l'accès au site et la consultation de ces pages.
L'internaute reconnaît avoir pris connaissance des présentes mentions légales, les avoir compris et s'engage à les respecter.
VII EXPLOITATION DES INFORMATIONS
La société JOUR DE COURSES EDITIONS ne peut être tenue responsable de l’interprétation, de l'exhaustivité, de la complétude et de l'actualisation des données et informations contenues dans ce site, ni des conséquences de leur utilisation.
L’internaute exploite les données et informations diffusées sur le site www.jourdegalop.com sous sa seule et entière responsabilité.
La société JOUR DE COURSES EDITIONS ne peut être tenue responsable de dommages directs ou indirects, matériels ou immatériels, que ces dommages soient imputables ou non à la consultation et à l’utilisation du présent site.
La société JOUR DE COURSES EDITIONS ne peut être tenue responsable du contenu des sites vers lesquels elle renvoie, et/ou pointe.
VIII LOI
Le site web www.jourdegalop.com est soumis à la loi française ainsi que les présentes mentions légales.
IX MODIFICATIONS
La société JOUR DE COURSES EDITIONS se réserve le droit à tout moment de modifier tout ou partie des présentes mentions légales et s'efforcera d'en avertir au préalable les internautes. Toutes remarques peuvent être adressées à l'adresse suivante :
JOUR DE COURSES EDITIONS, 92 Avenue du Général de Gaulle, 92250 LA GARENNE COLOMBES;
La direction de JOUR DE COURSES EDITIONS s'efforcera d'en tenir compte.
92 Avenue du Général de Gaulle – 92250 LA GARENNE COLOMBES
Tel : +33 (0)1 56 47 11 89 - Fax : 01 56 47 11 23 - Mail : mayeul.caire@gmail.com
SIRET : 498 635 853 000 19 - TVA FR52 498 635 853 RCS Nanterre
ici.