À Longchamp, des députés (re)découvrent les courses et parlent TVA

Autres informations / 13.10.2022

À Longchamp, des députés (re)découvrent les courses et parlent TVA

À Longchamp, des députés (re)découvrent les courses et parlent TVA
Plusieurs députés étaient présents jeudi à Longchamp, invités par la Fédération nationale des courses hippiques. L’objectif de cette initiative, appelée à se renouveler, est de se faire connaître et trouver des soutiens. Il y a notamment été question de la TVA à 10 %...

En février, des sénateurs avaient fait le déplacement à Vincennes pour y rencontrer des représentants de la filière. Des députés ont fait de même jeudi à Longchamp, toujours à l’invitation de la Fédération nationale des courses hippiques.

Mais avant d’en revenir à la réunion de jeudi, dévoilons immédiatement ce que nous a confié le député Renaissance Stéphane Travert au sujet de la TVA réduite à 10 % – que les courses espèrent tant. En tant qu’ancien ministre de l’Agriculture (2017-2018), il connaît le sujet par cœur : « Un premier amendement a été adopté en commission des finances sur la TVA à 10 %. Des amendements ont été déposés, dont le mien, pour une discussion en séance de la TVA à 5,5 %. Maintenant, c’est notre travail de convaincre nos collègues. La prochaine étape est le projet de loi de finances et nous sommes en plein dedans. Concernant le recours au 49.3, c’est le gouvernement qui décidera ou non de le mettre en place. De toute façon, l’objectif est de faire en sorte que la question de la TVA soit adoptée. Si demain, il y avait un 49.3, il nous faudrait faire en sorte que ce sujet soit repris dans le texte. »Objectif : se faire connaître et trouver des soutiens

Pour en revenir à la rencontre politique de Longchamp, elle a été organisée par Tanguy Courtois, le tout nouveau chargé d’affaires publiques de l’Institution : « Ce type de rencontre est amené à se reproduire, avec d’autres élus. Le but est de créer des conditions de dialogue avec eux et de leur présenter les enjeux de notre filière. Nous sommes au début d’une nouvelle législature qui a démarré au mois de juin. Il y a eu un fort renouvellement des députés et il est très important d’aller à leur rencontre, qu’ils soient familiers ou non de la filière. » Pierre Préaud, secrétaire général de la Fédération, a ajouté : « La filière des courses est globalement méconnue et nous sommes perçus comme un milieu très fermé. Les élus eux-mêmes sont peu enclins à venir vers nous. Il faut donc réussir à tisser des liens personnels avec tous les partis, pour que le jour venu, nous puissions leur expliquer nos difficultés, nos contraintes, et pourquoi tel ou tel projet de loi nous est favorable ou non. »

Le patron de la Fédération poursuit : « L’objectif était de leur présenter nos grands enjeux : l’emploi, la régularité des courses, notre responsabilité via l’ANJ, les violences sexistes, notre empreinte sociétale et environnementale à travers le maillage des points de vente et des hippodromes, les retombées économiques locales, le bien-être équin… J’ai senti les députés très attentifs à nos enjeux, et ce, dans une période intense pour eux, avec le projet de loi de finances. Nous avons eu beaucoup d’échanges concrets. C’est positif pour l’avenir. »

Et la TVA à 10 % ?

Le sujet épineux de la TVA réduite n’a pas été oublié, comme nous l’a confié François-Xavier de Chevigny, président de l’association des entraîneurs : « Nous avons pu faire un exposé assez simple, assez clair de ce qu’était la filière. Nous en avons profité pour leur expliquer en quoi un retour à une TVA "plus normale" est un sujet important pour nous. »

De la Nupes au Rassemblement national

Dix députés, de toute la France et de tous partis politiques, avaient donc fait le déplacement. Tanguy Courtois, qui après six ans passés au Sénat comme collaborateur parlementaire a rejoint l’Institution des courses, nous a expliqué : « Cela allait de représentants des écologistes au Rassemblement national en passant par Renaissance et Les Républicains [étaient notamment présents Sophie Blanc, Rassemblement national, Jean-Louis Bricout, Parti socialiste ou encore Jérôme Nury, Les Républicains, ndlr]. Le but n’est pas de faire de politique mais de présenter les enjeux de la filière, mais aussi son intérêt pour le territoire. Lorsque nous avons lancé les invitations, nous n’avons essuyé aucun refus strict par rapport au fait qu’il s’agissait des courses. »

Stéphane Travert, député Renaissance et ancien ministre de l’Agriculture (2017-2018), nous a confié : « Étant élu de la Manche, je suis très sensible à la filière équine dans toute sa diversité, toute sa pluralité. Nous, parlementaires, sommes amenés à travailler, à développer, mais aussi à défendre la filière. Je suis venu ici car cela me permet de rencontrer ses responsables et de partager avec eux les projets, les difficultés et leurs attentes. Les responsables de la filière nous ont présenté un certain nombre de demandes et il a bien sûr été question de la TVA à 10 %. Comme il en a été question lors de ces échanges, nous avons indiqué aux membres de la filière que dans les prochaines semaines sera "remis en selle" le groupe Cheval à l’assemblée, pour accompagner la filière le plus largement possible»

Olivier Delloye, directeur de France Galop, nous a dit : « C’est une initiative que nous souhaitons rééditer à différentes périodes de l’année. Les enjeux législatifs sont tels qu’il est essentiel d’aller au-devant des parlementaires. Cette réunion coïncidait d’ailleurs avec l’examen du projet de loi de finances qui est particulièrement important pour la filière puisque celle-ci a ardemment milité pour un retour à un taux réduit de TVA. »

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